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Conditions Générales de Ventes


Les présentes Conditions de Vente déterminent les conditions applicables aux ventes effectuées entre toute personne souhaitant acheter des produits SERENITY CONCEPT (les "Produits") via le(s) site(s) internet www.serenityconcept.com édité par la société Aix Sonic, société de droit Français enregistrée sous le numéro, 797969433 ayant son siège social situé Domaine du Petit Arbois – Bâtiment MEGIE – Avenue Louis Philibert – 13545 Aix en Provence Cedex 4

1 - Préambule

Les présentes conditions générales de vente (les "Conditions Générales") sont conclues entre la Société AIXSONIC et toute personne ("Vous") relativement à l’achat en ligne des produits SERENITYCONCEPT (Les produits)

Les présentes Conditions Générales régissent exclusivement votre relation avec la Société AIXSONIC qui se réserve le droit de les modifier à tout moment. Elles seront alors applicables dès leur mise en ligne.

Toute commande de produits vaut acceptation sans réserve de votre part des conditions de vente en vigueur à la date de ladite commande

2 - Produits

Les produits régis par les présentes Conditions Générales sont ceux qui figurent sur le Site Internet et qui sont indiqués comme vendus et expédiés par AIXSONIC (les "Produits"). Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Les caractéristiques essentielles des Produits sont décrites et présentées avec la plus grande exactitude possible.

En cas de modification d’un produit entre la date de la commande et l’exécution de celle-ci, un e-mail d’information sera adressé afin d’information. Le client aura alors la faculté d’annuler sa commande par retour de mail. A défaut de réponse le produit modifié sera réputé avoir été accepté.

A l’exception des commandes déjà acceptées, nous nous réservons le droit, sans que cela n'engage notre responsabilité et sans notification préalable, de changer, d'interrompre ou d'arrêter la vente de tout Produit.

3. Compatibilité et Informations relatives aux Produits

Nous vous prions, lors de la passation de votre commande, de vous assurer que le(s) Produit(s) que vous achetez sont compatibles avec l'usage auquel vous les destinez. Veuillez utiliser la Boutique en Ligne en tant que votre point de référence ultime lorsque vous vérifiez la compatibilité.

4 - Prix

Les prix des Produits sont ceux qui figurent sur le catalogue en ligne à la date de la commande.

Ils sont indiqués en Euros toutes taxes comprises. Ils tiennent compte de la TVA et des éventuelles réductions applicables au jour de la commande.

Les prix des Produits s'entendent hors frais de livraison (port, emballage et confection du colis selon montants en vigueur). Le montant des frais de livraison et de traitement de la commande ainsi que la TVA applicable au jour de la commande figurent sur le site de la Boutique en ligne.

Ce montant déterminable sera repris dans l’e-mail de confirmation de la commande. Si au moment de celle-ci, la Société était dans l’incapacité d’informer le client du montant final de ces frais supplémentaires, notification de ce montant après calcul serait opérée au client avant finalisation de la commande.

Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des Produits présents sur le Site Internet et sur les différents supports de vente.

Un prix ne pourra pas être modifié une fois la commande validée. Néanmoins en cas d’erreur de prix (prix manifestement dérisoire par rapport à la valeur réelle du Produit), la commande validée pourra être annulée par AIXSONIC ce que le client accepte. Cette mesure demeure exceptionnelle.

5 - Commande

5.1. Identification client :

Pour passer une commande, Vous devez vous identifier avec votre adresse email ou votre numéro de client, et votre mot de passe. Pour toute première commande, Vous devrez créer un compte.

Veillez à toujours protéger votre mot de passe et à ne le divulguer à personne car vous êtes personnellement responsable de chaque achat réalisé avec votre nom d'utilisateur et votre mot de passe.

5.2. Enregistrement et validation de la commande

Vous avez la possibilité de passer votre commande en ligne.

Une fois le panier validé, vous devrez choisir l'adresse et le mode de livraison, et valider votre moyen de paiement, cette dernière étape formalisant le contrat de vente avec AIXSONIC.

Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des Produits disponibles à la vente.

AIXSONIC accusera réception de votre commande dès sa validation en vous envoyant un email dans lequel vous trouverez notamment un lien vers les présentes Conditions Générales.

Dans certains cas, notamment pour défaut de paiement, adresse erronée ou tout autre problème lié à votre compte, AIXSONIC se réserve le droit de bloquer la commande jusqu'à la résolution du problème.

En cas d'indisponibilité d'un Produit commandé, une information sera délivrée par email.

6 - Modalités de paiement

Vous pouvez régler votre commande :

- par carte bancaire : Carte Bleue, Visa, Mastercard. Votre compte sera débité à l'expédition des Produits. En cas de Produits épuisés ou indisponibles, le montant de ces Produits ne sera pas débité.

- avec votre compte PAYPAL (uniquement disponible pour une livraison en France et Monaco). En choisissant le paiement via PayPal, Vous serez automatiquement dirigé sur votre compte PayPal. Une fois le paiement PayPal validé, Vous pourrez terminer votre commande sur le Site Internet.

- par Chèque : Le matériel commandé ne sera expédié qu’après encaissement du chèque, ce qui sera confirmé dans le mail de confirmation de commande. La vente ne sera réputée parfaite qu’après paiement des sommes appelées.

Tous les paiements seront soumis à des contrôles de sécurité. Par conséquent, nos services sont susceptibles de vous contacter en vue de confirmer vos informations de commande et vos données de commande telles que la preuve de votre adresse, la preuve de l'adresse dans le nom de la personne indiquée pour l'adresse de livraison, etc.

7. Livraison

Le délai de livraison sera indiqué dans la confirmation de commande.

La date de livraison n'excèdera pas 30 jours, à moins que vous n'ayez spécifiquement consenti à une date ultérieure ou en cas de paiement par chèque, cas pour lequel le délai de livraison ne court qu’à compter de l’encaissement.

La responsabilité de AIXSONIC ne pourra pas être engagée pour livraison tardive ou défaut d'exécution, si le retard ou la défaillance résulte de faits imprévisibles et insurmontables, d’un tiers au contrat ou d’un cas de force majeure. Nous vous recommandons d’examiner le colis et le (les) Produit(s) reçus dans les 14 (quatorze) jours suivant leur livraison ainsi que de vérifier leur état et si le contenu du colis est complet. En cas de Produit(s) endommagé(s) ou manquant(s), nous vous prions de prendre contact avec notre Service Clientèle.

8. Retours et Remboursement

8.1. Exercice du droit de rétractation

Vous disposez d'un droit de rétraction de quatorze (14) jours calendaires à compter de la date de réception. Dans l'hypothèse d'un contrat unique portant sur plusieurs Produits, votre droit de rétractation expirera après une période de 14 (quatorze) jours à compter de la date à laquelle vous, ou un tiers autre que le transporteur et que vous avez désigné, avez pris physiquement possession du dernier Produit.

Pendant ces délais, Vous pourrez retourner les Produits non endommagés, sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalité. Les Produits doivent être emballés dans leur emballage d’origine, de manière sécurisée. Le numéro de commande doit être clairement visible à l'extérieur du colis. En cas de Produits reçus endommagés, il sera fait comme indiqué ci après.

Tous les Produits peuvent faire l'objet d'une rétractation, excepté ceux exclus par la loi à l'article L221-28 du Code de la consommation, (les Produits ayant fait l'objet d'une personnalisation sur votre demande par exemple)

Les Produits retournés doivent être intacts et complets. Vous pouvez uniquement nous renvoyer le(s) Produit(s) dont vous avez raisonnablement pris soin et que vous n'avez pas utilisé(s) d'une manière autre que celle qui est nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du (des) Produit(s). Vous serez responsables de toute dépréciation du (des) Produit(s) résultant de votre manipulation du (des) Produit(s) autre que celle qui est nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du (des) Produit(s) acheté(s). Si vous renvoyez un (des) Produit(s)

1) que vous n'êtes pas en droit de renvoyer,

2) que vous avez détérioré(s) ou utilisé(s) d'une manière autre que celle qui est nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du (des) Produit(s),

3) avec des éléments manquants,

4) dont vous n'avez pas, d'une quelconque autre manière, pris raisonnablement soin y compris pour leur renvoi,

Nous nous réservons le droit soit de refuser votre renvoi et de refuser de vous rembourser, soit de réduire tout paiement qui doit vous être remboursé, ce à concurrence de la dépréciation du (des) Produit(s), sous réserve des dispositions légales applicables.

Autres cas de retour : Si les Produits que vous avez reçus ne correspondent pas à ceux que vous avez commandés ou si votre livraison est incomplète ou a été endommagée lors du transport, nous vous prions de contacter sans délai notre Service Clientèle via e-mail ou par téléphone. Pour exercer votre droit de rétractation, Vous devrez effectuer par mail auprès du service clientèle une déclaration dénuée d'ambiguïté indiquant votre intention de retourner le Produit à AIXSONIC qui accusera réception de votre rétractation, par email. Vous devrez ensuite retourner les Produits à AIXSONIC, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant votre rétractation, soit par La Poste à l'adresse suivante : AIXSONIC Domaine du Petit Arbois – Batiment MEGIE – Avenue Louis Philibert – 13545 Aix en Provence Cedex 4

Les frais de retour via La Poste sont à votre charge (à l'exception d'un Produit défectueux à réception, ou d'une erreur de AIXSONIC dans la commande lors de l'envoi du Produit). AIXSONIC s'engage à vous rembourser la totalité des sommes versées à la réception du Produit dans ses entrepôts. AIXSONIC vous remboursera les Produits retournés, sous réserve du respect des conditions ci-dessus mentionnées, ainsi que les frais de livraison standard « aller » de ces derniers si Vous retournez l'ensemble de votre commande. Les frais de livraison « aller » avec suppléments sont remboursés dans la limite des frais de livraison standard. Il est précisé que les frais de livraison « aller » feront l’objet d’un remboursement séparé.

Le remboursement sera effectué via le moyen de paiement utilisé lors de la commande retournée.

Ainsi, par exemple, si la commande de Produits a été réglée par :

- Carte Bleue, et que votre Carte Bleue est encore valide, le remboursement sera effectué sur le compte attaché à cette Carte Bleue.

- Paypal, et que le compte Paypal est toujours actif, le remboursement sera effectué sur ce compte Paypal.

En cas d'échec ou d'impossibilité des remboursements précédents, le remboursement sera effectué par lettre chèque envoyée à l'adresse de facturation.

- Chèque : le remboursement sera effectué par lettre-chèque

8.2. Cas particulier d’un Produit non conforme

Vous devez contrôler le Produit au moment de sa livraison et dans le cas où le Produit livré serait non conforme (erreur de Produit, Produit défectueux, endommagé ou incomplet), faire des réserves écrites au plus tard dans les trois (3) jours suivant cette livraison, auprès du transporteur et/ou AIXSONIC.

Dans tous les cas, les dispositions sur les garanties légales s’appliqueront. Ainsi, le Produit livré non conforme ne pourra faire l’objet, dans un premier temps, que d’un remplacement ou d’une réparation. Néanmoins, si le nouveau Produit reçu ne vous convenait pas, Vous pourrez exercer, le cas échéant, votre droit de rétractation dans le délai restant à courir.

Nous attirons votre attention sur le fait que nous ne traiterons les retours et remboursements que pour le (les) Produit(s) achetés via notre Boutique en Ligne.

Le remboursement vous sera confirmé par e-mail.

9. Garanties et Droits Légaux

9.1 Garantie Légale

Indépendamment de toute garantie commerciale pouvant vous être accordée, AIXSONIC reste tenue des défauts de conformité du (des) Produit(s) vendu(s) conformément aux articles L211-4 à L211-3 du code de la consommation, en partie reproduits ci-dessous.

AIXSONIC reste également tenue de la garantie légale des vices cachés dans les conditions fixées aux articles 1641 à 1648 du Code civil.

« Garantie légale de conformité » (extrait du Code de la consommation)

Art. L. 211-4. « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité ».

Art. L. 211-12. « L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien ».

Art. 211-5 « Pour être conforme au contrat, le bien doit :

1. Être propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :

-correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;

-présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage.

2. Présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté ».

« Garantie des vices cachés» (extrait du Code civil)

-Art. 1641. « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rende impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus ».

-Art. 1648 - alinéa 1er. « L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice ».

9.2 Limitation de la garantie :

1.Toutefois ne sont pas couverts par la garantie l'usure normale, les modifications, les dégâts résultant d'une manipulation sans soin, l'exposition à des produits chimiques accidentelle ou à des fins expérimentales, une mauvaise utilisation du produit hors les limites de la notice technique ainsi plus généralement que tous défauts ou dommages résultant d'une mauvaise utilisation du Produit ou d'une utilisation contraire aux recommandations ;

2. les manuels d'utilisation

3. les défauts ou défauts présumés consécutifs à l'utilisation avec tout autre produit, accessoire, logiciel et/ou service non conçu ou fourni par SERENITYCONCEPT ;

4. les piles et batteries remplaçables.

Pour mettre en jeu la garantie du produit, veuillez prendre contact avec notre Service Clientèle.

10. Données à caractère personnel

La Politique de Confidentialité disponible sur notre site internet ainsi que les présentes Conditions de Vente régissent l'utilisation de vos données à caractère personnel. L'achat de Produit(s) par le biais de la Boutique en Ligne est soumis à votre acceptation de la Politique de Confidentialité et au traitement de données à caractère personnel tel que décrit dans ladite Politique de Confidentialité.

Nous mettrons en œuvre les soins raisonnables en vue de conserver les données de votre commande et de votre paiement de manière sécurisée, mais (en l'absence de négligence grave de notre chef) notre responsabilité ne pourra pas être engagée pour toute perte que vous pourriez subir si un tiers obtient un accès non autorisé à toute donnée que vous avez fournie en accédant ou en passant commande via le site internet.

11. Responsabilité

Les présentes Conditions de Vente exposent l'intégralité de nos obligations et responsabilités quant à la fourniture du (des) Produit(s). Toute garantie supplémentaire de toute sorte, qu'elle soit explicite ou implicite, et toutes conditions ou stipulations autres que celles expressément mentionnées dans les présentes Conditions de Vente sont, à l’exception des obligations définies par la Loi, non opposables à la Société AIXSONIC. Plus spécifiquement, nous ne sommes pas responsables de l’adéquation des Produits avec les finalités auxquelles vous les destinez, à moins que vous ne nous ayez informés de telles finalités au moment de la conclusion du contrat de vente et que celui-ci en emporte stipulation express.

L'exactitude des informations publiées sur la Boutique en Ligne est vérifiée avec constance par AIXSONIC.

La Société ne garantit pas que la Boutique en Ligne réponde à toutes les exigences du client, pas plus qu’elle ne répond de la continuité du flux, de sa vitesse et des éventuelles erreurs y contenues.

Tous les efforts seront mis en œuvre afin de correction d’éventuels défauts.

La Société AIXSONIC ne garantit pas que le site ou le serveur qui permettent d’accéder à la Boutique en ligne seront dénués de tout virus ou bug ou présenteront une totale fonctionnalité, exactitude et/ou fiabilité de la Boutique en Ligne. Sa responsabilité ne sera pas engagée en cas de perte de contenu ou de matériel téléchargé ou transmis via la Boutique en Ligne.

Notre responsabilité ne sera pas engagée, que ce soit de manière contractuelle, quasi-délictuelle ou autre, pour quelque perte de revenus, perte de profits, perte de contrats, d'activités ou d'économies anticipées, perte de données, perte de clientèle ou de réputation ou tout autre type de dommage indirect ou subséquent ou pour quelque dommage que ce soit.

12. Dispositions Générales

La Boutique en Ligne peut uniquement être utilisée à des fins licites et de manière conforme à la loi. Le client accepte de se conformer à toutes les lois, statuts et règlements applicables à la Boutique en Ligne et à toute transaction effectuée via la Boutique en Ligne.

Dans l'hypothèse où une ou plusieurs disposition(s) des présentes Conditions de Vente serai(en)t déclarée(s) invalide(s), illicite(s) ou inopposable(s), le reste des prescriptions des présentes n’en sera nullement affecté ou altéré et demeurent la loi du contrat.

13. Contacts

Notre Service Clientèle vous assistera pour toutes questions relatives à toute commande sur la Boutique en Ligne. Vous pouvez prendre contact avec nous par e-mail ou par téléphone, du lundi au vendredi entre 9 heures et 16 heures, à l'exception des jours fériés :

Par téléphone +33 9 56 16 03 30

Par e-mail contact@serenityconcept.com

14. Droit applicable

Les présentes Conditions de Vente seront régies et interprétées conformément aux règles de compétence du droit français pour les rapports entre AIXSONIC et tout consommateur au sens légal.

Dans les rapports entre AIXSONIC et toute société commerciale, compétence est attribuée aux juridictions du ressort du Tribunal de Commerce d’Aix en Provence.